Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFAS Association Française d'Accréditation Santé
M. philippe Blanchemaison

Numéro de dépôt :
4017526
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
AFAS Association Française d\'Accréditation Santé de philippe Blanchemaison

Présentation de la marque AFAS Association Française d'Accréditation Santé

Déposée le 4 juillet 2013 par monsieur philippe Blanchemaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AFAS Association Française d'Accréditation Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur philippe Blanchemaison domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe Blanchemaison domicilié(e) 113 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque AFAS Association Française d'Accréditation Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFAS Association Française d'Accréditation Santé est expirée depuis le 4 juillet 2023.

philippe Blanchemaison a également déposé les autres marques suivantes : COHERENCE ALIMENTAIRE , PINCH FLICK , FOOD ACADEMY , SFAS Société Française d'Accréditation Santé , D-GYM , PPA Pyramide de Préférence Alimentaire


M. philippe Blanchemaison - 113 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


M. philippe Blanchemaison - 113 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621632 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.