Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Philippe Beteille
/
CHART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHART
Philippe Beteille, 28 Rue de la République

Numéro de dépôt :
1744173
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2000
CHART de Philippe Beteille

Présentation de la marque CHART

Déposée le 11 octobre 1990 par Philippe Beteille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe Beteille, 28 Rue de la République domicilié(e) 31300 TOULOUSE - France.

La marque CHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744173.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHART est expirée depuis le 11 octobre 2000.


Philippe Beteille, 28 Rue de la République - 31300 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Matériels de cuisine et buanderies professionnelles à savoir appareils de cuisson, appareils frigorifiques et un catalogue

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.