(STORES & FONCTION)
Présentation de la marque (STORES & FONCTION)
Déposée le 4 février 2005 par PHILIPPE BESSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (STORES & FONCTION) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque (STORES & FONCTION) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (STORES & FONCTION) est expirée depuis le 4 février 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10