Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(STORES & FONCTION)
PHILIPPE BESSARD

Numéro de dépôt :
3339157
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
(STORES & FONCTION) de PHILIPPE BESSARD

Présentation de la marque (STORES & FONCTION)

Déposée le 4 février 2005 par PHILIPPE BESSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (STORES & FONCTION) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est PHILIPPE BESSARD domicilié(e) 4, rue Robert de Flers,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BESSARD domicilié(e) 4, rue Robert de Flers,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque (STORES & FONCTION) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (STORES & FONCTION) est expirée depuis le 4 février 2015.


PHILIPPE BESSARD - 4, rue Robert de Flers,75015 PARIS - 75015 - France


Philippe BESSARD - 4, rue Robert de Flers,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Installation de stores intérieurs et extérieurs : – métalliques. – non métalliques. – en bois. – textile.