Philippe Bessaguet, Agissant pour le compte de la société “ Energ'Ethik ” en cours de formation.
Numéro de dépôt :
3667029
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
Présentation de la marque ENERG'ETHIK
Déposée le 27 juillet 2009 par Philippe Bessaguet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENERG'ETHIK »
Le déposant est Philippe Bessaguet, Agissant pour le compte de la société “ Energ'Ethik ” en cours de formation. domicilié(e) 38 boulevard Adolphe Langlois - 78520 - LIMAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Bessaguet domicilié(e) 38 boulevard Adolphe Langlois - 78520 - LIMAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERG'ETHIK est expirée depuis le 27 juillet 2019.
Philippe Bessaguet, Agissant pour le compte de la société “ Energ'Ethik ” en cours de formation. - 38 boulevard Adolphe Langlois - 78520 - LIMAY - France
Philippe Bessaguet - 38 boulevard Adolphe Langlois - 78520 - LIMAY - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.
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