Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"IMPRESSIONS DE CAMARGUE"
Monsieur Philippe BERTRON

Numéro de dépôt :
96627117
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque "IMPRESSIONS DE CAMARGUE"

Déposée le 23 mai 1996 par monsieur Philippe BERTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "IMPRESSIONS DE CAMARGUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est monsieur Philippe BERTRON domicilié(e) domicilié à MARSILLARGUES (34590) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'AVOCATS MATEU-BOURDIN-de PINS-ALBISSON - France.

La marque "IMPRESSIONS DE CAMARGUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "IMPRESSIONS DE CAMARGUE" est expirée depuis le 23 mai 2006.

Philippe BERTRON a également déposé les autres marques suivantes : "TOILES DE CAMARGUE" , "TISSUS DE CAMARGUE" , BATINERGY AU SERVICE DE L'HABITAT , ETOFFE.COM


Monsieur Philippe BERTRON - domicilié à MARSILLARGUES (34590) - France


SCP d'AVOCATS MATEU-BOURDIN-de PINS-ALBISSON - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272568 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes, cuillers, armes blanches, rasoirs. . Papiers, cartons et produits en ces matières: Essuie-mains en papier, linge de table en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, serviettes de tables en papier, stores en papier, tapis de table en papier, écussons (cachet en papier), étiquettes non en tissus, boîtes en papier; cartons à chapeaux, cartonnages, coffrets pour la papeterie, sacs, sachets, enveloppes pochettes pour l'emballage en papier, tubes en cartons. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets pochettes, feuilles d'emballage en matière plastique). Cartes à jouer, caractère d'imprimerie, clichés. . Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières: bourses en maille non en métaux précieux, étuis pour les clés, fourreaux de parapluie,mallettes pour documents, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, sacs à main, porte-monnaies, serviettes, cartables, carnassières, carniers, cartables, serviettes d'écoliers, filets à provision, gibecières, sachets et sacs, enveloppes pochettes, pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes à chapeaux, en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir, caisses en cuir ou en cartons cuir, coffres de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dit "vanity case". Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cadres; fouets et sellerie. . Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives, non en matières textiles, rideaux de perles pour la décoration, anneaux de rideaux, boîtes en bois, et en matières plastiques, cadres à broderies, cintres pour vêtements, coffrets à bijoux, coussins, crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, écrins non en métaux précieux, embrases non en matières textiles, éventails, garnitures de fenêtre, garnitures de lit, garnitures de meubles, garnitures de porte, housses pour vêtements, manches de couteaux,patères de rideaux, patères pour vêtements, pinces à linge, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, rails pour rideaux, stores à lamelles. Tableaux accroche-clés, tresse de paille, tringle de rideaux, tringles de tapis d'escaliers. Tous les produits précités sont en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. . Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Verrerie, porcelaine et faïence à savoir: arrosoirs, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, boutons de porte en porcelaine, cache-pot, assiette, verrier, boîte à thé, bonbonne, bonbonnière, bouteille, broc, cloche à beurre, cloche à fromage, coquetier, coupe à fruit, carafes, cruches, écuelles, gobelets, huilier, légumier, nécessaire pour pique-nique, plats, pots, porte-couteaux, récipients à boire, saladiers, service à café, soucoupes, soupières, théière, verres, vaisselles, brûle-parfum, nécessaire à toilette, porte-éponge, ustensile de toilette, vaporisateur à parfum.. Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, toiles, voiles (gréement), sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage en matières textiles. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. . Tissus à usage d'équipement de la personne, de la maison: Linge de maison, linge ouvré, chemin de tables, dessous de carafes, linge de table en matière textile, nappes, napperons individuels en matière textile, ronds de table, serviettes de table, draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie, housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, taies d'oreillers, essuie-main en matières textiles, gants de toilettes, linge de bain, (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche en matière textile, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilettes (en matière textile), chiffons, essuie-verres, étamine de blutoir; toiles à fromage. Embrases en matières textiles; housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, vitrages (rideaux), bannières, calicot, drapeaux non en papier, fanions non en papier, pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie textile, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage,étiquettes en tissus, flanelle de santé; linceuls, matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que la papeterie. Textiles non tissés. Couvertures de lit et de table. . Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles, broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. . Tapis, paillassons, nattes, linolm et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. . Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles; Edition de livres, de revues

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.