Déposée le 29 mars 2012 par monsieur Philippe Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ecoazur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est monsieur Philippe Bernard domicilié(e) c/o Rachel Gicquel, app. 3 bât. 751-4, 1 rue Julien Guidard - 56300 - Pontivy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Bernard domicilié(e) c/o Rachel Gicquel, app. 3 bât. 751-4, 1 rue Julien Guidard - 56300 - Pontivy - France.
La marque ecoazur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecoazur est expirée depuis le 29 mars 2022.
M. Philippe Bernard - c/o Rachel Gicquel, app. 3 bât. 751-4, 1 rue Julien Guidard - 56300 - Pontivy - France
M. Philippe Bernard - c/o Rachel Gicquel, app. 3 bât. 751-4, 1 rue Julien Guidard - 56300 - Pontivy - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593721 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Inscription le 30 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783734 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.
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