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Marques déposées par monsieur Philippe BERNARD
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ASA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASA
M. Philippe BERNARD

Numéro de dépôt :
3973588
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2023
ASA de Philippe BERNARD

Présentation de la marque ASA

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par monsieur Philippe BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Philippe BERNARD domicilié(e) 10 route de la ZA du Pré Chardon - 17120 - SEMUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BERNARD domicilié(e) 10 route de la ZA du Pré Chardon - 17120 - SEMUSSAC - France.

La marque ASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASA est expirée depuis le 9 janvier 2023.


M. Philippe BERNARD - 10 route de la ZA du Pré Chardon - 17120 - SEMUSSAC - France


M. Philippe BERNARD - 10 route de la ZA du Pré Chardon - 17120 - SEMUSSAC - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.