Marque enregistrée - Marque en vigueur

CECI N'EST +
Monsieur PHILIPPE BERBET

Numéro de dépôt :
4525685
Date de dépôt :
15/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2029
CECI N\'EST + de PHILIPPE BERBET

Présentation de la marque CECI N'EST +

Déposée par voie électronique le 15 février 2019 par monsieur PHILIPPE BERBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CECI N'EST + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur PHILIPPE BERBET domicilié(e) 79 RUE PRINCIPALE - 68720 - FROENINGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE BERBET domicilié(e) 79 RUE PRINCIPALE - 68720 - FROENINGEN - France.

La marque CECI N'EST + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECI N'EST + arrivera à expiration en date du 15 février 2029.


Monsieur PHILIPPE BERBET - 79 RUE PRINCIPALE - 68720 - FROENINGEN - France


Monsieur PHILIPPE BERBET - 79 RUE PRINCIPALE - 68720 - FROENINGEN - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de sport ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Jouets ; jeux de cartes ; figurines [jouets] ;

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).