Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT-BANA
SARL Philippe BERARD, SARL

Numéro de dépôt :
4069175
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
HAUT-BANA de Philippe BERARD

Présentation de la marque HAUT-BANA

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe BERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUT-BANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe BERARD domicilié(e) 6 ROUTE DU BANA - 33340 - BEGADAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Philippe BERARD, M. Philippe BERARD domicilié(e) 6 ROUTE DU BANA - 33340 - BEGADAN - France.

La marque HAUT-BANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-BANA est expirée depuis le 17 février 2024.

Philippe BERARD a également déposé les autres marques suivantes : NEWDE@L CONSEIL & STRATEGIE , L'OBSERVATOIRE DE L'ANTI-AGE , ATELIER BRODERIE SERVICE sigle @bs


SARL Philippe BERARD, SARL - 6 ROUTE DU BANA - 33340 - BEGADAN - France


SARL Philippe BERARD, M. Philippe BERARD - 6 ROUTE DU BANA - 33340 - BEGADAN - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.