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Marques déposées par monsieur Philippe BERARD citoyen français
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CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE
Monsieur Philippe BERARD citoyen français

Numéro de dépôt :
3255114
Date de dépôt :
04/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2013
CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE de Philippe BERARD citoyen français

Présentation de la marque CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE

Déposée le 4 novembre 2003 par monsieur Philippe BERARD citoyen français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est monsieur Philippe BERARD citoyen français domicilié(e) 6 route du Bana,33340 BEGADAN - 33340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BREUIL RENAISSANCE est expirée depuis le 4 novembre 2013.


Monsieur Philippe BERARD citoyen français - 6 route du Bana,33340 BEGADAN - 33340 - France


NOVGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BREUIL RENAISSANCE.