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Marques déposées par PHILIPPE BENSAMOUN
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zero pour cent ( 0 %)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

zero pour cent ( 0 %)
PHILIPPE BENSAMOUN

Numéro de dépôt :
3741877
Date de dépôt :
30/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
zero pour cent ( 0 %) de PHILIPPE BENSAMOUN

Présentation de la marque zero pour cent ( 0 %)

Déposée par voie électronique le 30 mai 2010 par PHILIPPE BENSAMOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « zero pour cent ( 0 %) »

Le déposant est PHILIPPE BENSAMOUN domicilié(e) 8 RUE DU FER A MOULIN HALL2 - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BENSAMOUN domicilié(e) 8 RUE DU FER A MOULIN HALL2 - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


PHILIPPE BENSAMOUN - 8 RUE DU FER A MOULIN HALL2 - 75005 - PARIS - France


PHILIPPE BENSAMOUN - 8 RUE DU FER A MOULIN HALL2 - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550448 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.