Marque expirée - Marque en non vigueur

HOMEVA AMELIORATION & CONFORT DE VOTRE HABITAT
Monsieur Philippe BENIER

Numéro de dépôt :
3704558
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2020
HOMEVA AMELIORATION & CONFORT DE VOTRE HABITAT de Philippe BENIER

Présentation de la marque HOMEVA AMELIORATION & CONFORT DE VOTRE HABITAT

Déposée le 13 janvier 2010 par monsieur Philippe BENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEVA AMELIORATION & CONFORT DE VOTRE HABITAT »

Le déposant est monsieur Philippe BENIER domicilié(e) Le Château - 73460 - MONTAILLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ARMAND-CHAT & ASSOCIES domicilié(e) L'Axione 44 A Rue Charles MONTREUIL CEDEX BP 60157 - 73001 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEVA AMELIORATION & CONFORT DE VOTRE HABITAT est expirée depuis le 13 janvier 2020.


Monsieur Philippe BENIER - Le Château - 73460 - MONTAILLEUR - France


SCP ARMAND-CHAT & ASSOCIES - L'Axione 44 A Rue Charles MONTREUIL CEDEX BP 60157 - 73001 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Stores, pergolas, parasols abri terrasse, mobilier d'extérieur volets roulants, portes de garage portails, menuiserie aluminium.

Stores, pergolas, parasols abri terrasse, mobiliers d'extérieur volets roulants, portes de garage portails, menuiserie.

Stores, pergolas parasols, abri terrasse, mobiliers d'extérieur, volets roulants, portes de garage, portails menuiserie PVC, bois.

Installation, pose, réparation de stores, pergolas, parasols, abri terrasse mobiliers d'extérieur, volets roulants portes de garage, portails, menuiserie aluminium, PVC, bois.