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Marques déposées par Philippe Belmonte
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La Compagnie des Butineuses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Compagnie des Butineuses
Philippe Belmonte

Numéro de dépôt :
3863201
Date de dépôt :
01/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/10/2021
La Compagnie des Butineuses de Philippe Belmonte

Présentation de la marque La Compagnie des Butineuses

Déposée le 1 octobre 2011 par Philippe Belmonte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Compagnie des Butineuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Philippe Belmonte domicilié(e) 28 Chemin du Grand Montagné - 30400 - Villeneuve lez Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Belmonte domicilié(e) 28 Chemin du Grand Montagné - 30400 - Villeneuve lez Avignon - France.

La marque La Compagnie des Butineuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie des Butineuses est expirée depuis le 1 octobre 2021.


Philippe Belmonte - 28 Chemin du Grand Montagné - 30400 - Villeneuve lez Avignon - France


Philippe Belmonte - 28 Chemin du Grand Montagné - 30400 - Villeneuve lez Avignon - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fourrages ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.