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Marques déposées par monsieur PHILIPPE BAUMAUX
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PROSEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROSEM
M. PHILIPPE BAUMAUX

Numéro de dépôt :
4252647
Date de dépôt :
28/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2026
PROSEM de PHILIPPE BAUMAUX

Présentation de la marque PROSEM

Déposée par voie électronique le 28 février 2016 par monsieur PHILIPPE BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur PHILIPPE BAUMAUX domicilié(e) 2 ferme du château - 88500 - MAZIROT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES BAUMAUX, M. PHILIPPE BAUMAUX domicilié(e) 2 ferme du château - 88500 - MAZIROT - France.

La marque PROSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSEM arrivera à expiration en date du 28 février 2026.


M. PHILIPPE BAUMAUX - 2 ferme du château - 88500 - MAZIROT - France


GRAINES BAUMAUX, M. PHILIPPE BAUMAUX - 2 ferme du château - 88500 - MAZIROT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721649 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.