Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par philippe bartherotte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moins que Zéro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France.
La marque Moins que Zéro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France
philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;LIVRES,JOURNAUX,REVUES,MAGAZINES ;
Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;EDITION ET PUBLICATION DE LIVRES, REVUE, PRESSE,JOURNAUX,MAGAZINE ; PRODUCTION DE FILMS POUR LA TELEVISION ET LE CINEMA.
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