Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moins que Zéro
philippe bartherotte

Numéro de dépôt :
3780083
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
Moins que Zéro de philippe bartherotte

Présentation de la marque Moins que Zéro

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par philippe bartherotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moins que Zéro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France.

La marque Moins que Zéro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moins que Zéro est expirée depuis le 5 novembre 2020.

philippe bartherotte a également déposé les autres marques suivantes : Aphrodite , FREEDOM OF SPEECH , Une artiste, une marque , G.Kero , Adèle Hydrogène , La petite Française , Freedom of Speech , marguerite b , World of Mouth , An artist, a brand


philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France


philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - paris - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;LIVRES,JOURNAUX,REVUES,MAGAZINES ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;EDITION ET PUBLICATION DE LIVRES, REVUE, PRESSE,JOURNAUX,MAGAZINE ; PRODUCTION DE FILMS POUR LA TELEVISION ET LE CINEMA.