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Marques déposées par monsieur philippe bartherotte
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La petite Française
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La petite Française
M. philippe bartherotte

Numéro de dépôt :
4011740
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La petite Française de philippe bartherotte

Présentation de la marque La petite Française

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par monsieur philippe bartherotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La petite Française »

Le déposant est monsieur philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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philippe bartherotte a également déposé les autres marques suivantes : Aphrodite , FREEDOM OF SPEECH , Une artiste, une marque , G.Kero , Adèle Hydrogène , Moins que Zéro , La petite Française , Freedom of Speech , marguerite b , World of Mouth


M. philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France


M. philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681672 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.