Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par monsieur Philippe Bartherotte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FREEDOM OF SPEECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est monsieur Philippe Bartherotte domicilié(e) 9 Rue saint Fiacre - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Bartherotte domicilié(e) 9 RUE Saint Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FREEDOM OF SPEECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe Bartherotte - 9 Rue saint Fiacre - 75002 - Paris - France
M. Philippe Bartherotte - 9 RUE Saint Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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