Marque enregistrée - Marque en vigueur

Freedom of Speech
M. Philippe Bartherotte

Numéro de dépôt :
4222749
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
Freedom of Speech de Philippe Bartherotte

Présentation de la marque Freedom of Speech

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par monsieur Philippe Bartherotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Freedom of Speech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Philippe Bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France.

La marque Freedom of Speech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freedom of Speech arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Philippe Bartherotte a également déposé les autres marques suivantes : Aphrodite , FREEDOM OF SPEECH , Une artiste, une marque , G.Kero , Adèle Hydrogène , Moins que Zéro , La petite Française , marguerite b , World of Mouth , An artist, a brand


M. Philippe Bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France


M. philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.