Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par monsieur Philippe Bartherotte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Freedom of Speech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est monsieur Philippe Bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe bartherotte domicilié(e) 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France.
La marque Freedom of Speech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe Bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France
M. philippe bartherotte - 9 rue saint fiacre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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