Déposée le 5 octobre 2012 par monsieur Philippe BARTHELEMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ICONEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Philippe BARTHELEMY domicilié(e) Bâtiment AGORANOV, 96bis Boulevard Raspail, Projet TOPOS / ICONEM - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BARTHELEMY domicilié(e) Bâtiment AGORANOV, 96bis Boulevard Raspail, Projet TOPOS / ICONEM - 75006 - PARIS - France.
La marque ICONEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICONEM est expirée depuis le 5 octobre 2022.
M. Philippe BARTHELEMY - Bâtiment AGORANOV, 96bis Boulevard Raspail, Projet TOPOS / ICONEM - 75006 - PARIS - France
M. Philippe BARTHELEMY - Bâtiment AGORANOV, 96bis Boulevard Raspail, Projet TOPOS / ICONEM - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 2 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°691991 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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