Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VRAC & BIO
Monsieur Philippe Bahu

Numéro de dépôt :
4581648
Date de dépôt :
13/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VRAC & BIO de Philippe Bahu

Présentation de la marque VRAC & BIO

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2019 par monsieur Philippe Bahu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VRAC & BIO »

Le déposant est monsieur Philippe Bahu domicilié(e) 174 bis route de Chambord - 41350 - Huisseau sur Cosson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BAHU domicilié(e) 174 bis Ooute de Chambord - 41350 - Huisseau sur Cosson - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Philippe Bahu - 174 bis route de Chambord - 41350 - Huisseau sur Cosson - France


Monsieur Philippe BAHU - 174 bis Ooute de Chambord - 41350 - Huisseau sur Cosson - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 4 septembre 2020 - Rejet total n°794323 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.