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Marques déposées par monsieur Philippe Ayme
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le p'tit brin bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le p'tit brin bio
Monsieur Philippe Ayme

Numéro de dépôt :
4450686
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
le p\'tit brin bio de Philippe Ayme

Présentation de la marque le p'tit brin bio

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par monsieur Philippe Ayme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le p'tit brin bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur Philippe Ayme domicilié(e) Route d'Arles - 13150 - Tarascon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ayme domicilié(e) MAS FLORENT 2 - 13150 - TARASCON - France.

La marque le p'tit brin bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le p'tit brin bio arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

Philippe Ayme a également déposé les autres marques suivantes : EXUBERANCE


Monsieur Philippe Ayme - Route d'Arles - 13150 - Tarascon - France


Monsieur Philippe ayme - MAS FLORENT 2 - 13150 - TARASCON - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Tisanes issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; tous les produits précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; plantes ; plants.