Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Camille
Monsieur philippe aubus

Numéro de dépôt :
4502356
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
Mademoiselle Camille de philippe aubus

Présentation de la marque Mademoiselle Camille

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par monsieur philippe aubus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Camille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur philippe aubus domicilié(e) 49 chemin des hauts Gourgoulons - 13122 - Ventabren - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aqua indigo, Monsieur philippe aubus domicilié(e) 49 chemin des hauts Gourgoulons - 13122 - Ventabren - France.

La marque Mademoiselle Camille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Camille arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.


Monsieur philippe aubus - 49 chemin des hauts Gourgoulons - 13122 - Ventabren - France


Aqua indigo, Monsieur philippe aubus - 49 chemin des hauts Gourgoulons - 13122 - Ventabren - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Bijouterie ;

Cuir ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage ;

Dentelles ; broderies ;

Sérigraphie.