Déposée le 25 avril 1997 par monsieur Philippe AUBRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANTE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est monsieur Philippe AUBRY domicilié(e) 6, av. Vion Withcomb, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe AUBRY - France.
La marque SANTE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Philippe AUBRY - 6, av. Vion Withcomb, 75016 PARIS - France
Mr Philippe AUBRY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (papier, carton), à savoir: cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures. Photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes, pinceaux. machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Education, formation, divertissement, activité sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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