Déposée le 31 mai 2005 par monsieur Philippe AUBRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est monsieur Philippe AUBRY domicilié(e) 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe AUBRY domicilié(e) 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque MODE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Philippe AUBRY - 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France
Philippe AUBRY - 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Produits de l'imprimerie : articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques.
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