Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE IN FRANCE
Monsieur Philippe AUBRY

Numéro de dépôt :
3362277
Date de dépôt :
31/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2015
MODE IN FRANCE de Philippe AUBRY

Présentation de la marque MODE IN FRANCE

Déposée le 31 mai 2005 par monsieur Philippe AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est monsieur Philippe AUBRY domicilié(e) 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe AUBRY domicilié(e) 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque MODE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE IN FRANCE est expirée depuis le 31 mai 2015.

Philippe AUBRY a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS NORMANDES GRAND OUEST , LES PLUS BELLES CUISINES , NEC PLUS ULTRA , MAG s.a.r.l , Télé réalité 15 jours de programmes , LES PLUS BELLES SALLES DE BAINS , TV réalité 15 jours de programmes , ALLOPSY , FAITS DIVERS international , Blog @ part


Monsieur Philippe AUBRY - 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France


Philippe AUBRY - 2, avenue du Général Mangin,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Produits de l'imprimerie : articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques.