Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les plus belles MAISONS de France
Mr Philippe AUBRY

Numéro de dépôt :
96640769
Date de dépôt :
06/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2006

Présentation de la marque Les plus belles MAISONS de France

Déposée le 6 septembre 1996 par monsieur Philippe AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les plus belles MAISONS de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est monsieur Philippe AUBRY domicilié(e) 6, avenue Vion Whitcomb, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe AUBRY - France.

La marque Les plus belles MAISONS de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les plus belles MAISONS de France est expirée depuis le 6 septembre 2006.

Philippe AUBRY a également déposé les autres marques suivantes : FICHES PIN'S international , GRENADINE , MEUBLES DECORATION , LA GALERIE DES ANTIQUITES , TAGS MAG , DIVAN LE MAGAZINE DES PSYCHOLOGIES , REPONSE PSY , MAISONS NORMANDES GRAND OUEST , LES PLUS BELLES CUISINES , SUPER TAM'S LE MAGAZINE DES ANIMAUX VIRTUELS


Mr Philippe AUBRY - 6, avenue Vion Whitcomb, 75016 PARIS - France


Mr Philippe AUBRY - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268099 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacle, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.