Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES OCCASIONS DE GUIDE AUTOMOBILE
Philippe AUBRY
Numéro de dépôt :
92427878
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES OCCASIONS DE GUIDE AUTOMOBILE
Déposée le 23 juillet 1992 par Philippe AUBRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES OCCASIONS DE GUIDE AUTOMOBILE »
Le déposant est Philippe AUBRY, domicilié(e) 19, rue de Bethemont, 78630 ORGEVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe AUBRY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe AUBRY - 19, rue de Bethemont, 78630 ORGEVAL - France
Philippe AUBRY - France
Inscription le 15 février 1996 - Rejet total n°197607 - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1996-02-15
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, éducation, institut d'enseignement, édition de livres, revues, divertissements, spectacles, divertissement radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films d'enregistrement phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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