Déposée le 22 mai 1996 par monsieur Philippe AUBRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINE de la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est monsieur Philippe AUBRY domicilié(e) 6, avenue Vion Whitcomb, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe AUBRY - France.
La marque CUISINE de la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Philippe AUBRY - 6, avenue Vion Whitcomb, 75016 PARIS - France
Mr Philippe AUBRY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295864 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 29 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271282 - Publication au BOPI 1999-01-29
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Papier, carton articles pour reliures papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques pour l'emballage; activités sportives. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacle. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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