Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC'ANNONCES
Monsieur Philippe AUBRY

Numéro de dépôt :
1707875
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001
BROC\'ANNONCES de Philippe AUBRY

Présentation de la marque BROC'ANNONCES

Déposée le 26 novembre 1991 par monsieur Philippe AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROC'ANNONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe AUBRY domicilié(e) 19 Rue de Bethemont, 78630 ORGEVAL - France.

La marque BROC'ANNONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC'ANNONCES est expirée depuis le 26 novembre 2001.

Philippe AUBRY a également déposé les autres marques suivantes : FICHES PIN'S international , GRENADINE , MEUBLES DECORATION , LA GALERIE DES ANTIQUITES , TAGS MAG , DIVAN LE MAGAZINE DES PSYCHOLOGIES , REPONSE PSY , MAISONS NORMANDES GRAND OUEST , LES PLUS BELLES CUISINES , SUPER TAM'S LE MAGAZINE DES ANIMAUX VIRTUELS


Monsieur Philippe AUBRY - 19 Rue de Bethemont, 78630 ORGEVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Papier et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, éducation, institut d'enseignement, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, productions de films, location de films d'enregistrement phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.