Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SANTE
Mr Philippe AUBRY

Numéro de dépôt :
98724094
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2008

Présentation de la marque BIO SANTE

Déposée le 20 mars 1998 par monsieur Philippe AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est monsieur Philippe AUBRY domicilié(e) 6, av. Vion Withcomb, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe AUBRY - France.

La marque BIO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SANTE est expirée depuis le 20 mars 2008.

Philippe AUBRY a également déposé les autres marques suivantes : FICHES PIN'S international , GRENADINE , MEUBLES DECORATION , LA GALERIE DES ANTIQUITES , TAGS MAG , DIVAN LE MAGAZINE DES PSYCHOLOGIES , REPONSE PSY , MAISONS NORMANDES GRAND OUEST , LES PLUS BELLES CUISINES , SUPER TAM'S LE MAGAZINE DES ANIMAUX VIRTUELS


Mr Philippe AUBRY - 6, av. Vion Withcomb, 75016 PARIS - France


Mr Philippe AUBRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295864 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 29 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271282 - Publication au BOPI 1999-01-29

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Papier, et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes, d'illustrations, de journaux, de périodiques, de magazines, de revues, de livres, d'imprimés, d'affiches, d'agendas, d'albums, d'almanachs, de feuilles d'annonces, de calendriers, de catalogues, de photographies ; prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs: organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, de revues, de livres, d'imprimés, d'affiches, d'agendas, d'albums, d'almanachs, de feuilles d'annonces, de calendriers, de catalogues, de photographies ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrement phonographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.