Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO DIESEL
Philippe AUBRY

Numéro de dépôt :
93460093
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque AUTO DIESEL

Déposée le 18 mars 1993 par Philippe AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTO DIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est Philippe AUBRY, domicilié(e) 19 rue de Bethemont, 78630 ORGEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe AUBRY - France.

La marque AUTO DIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO DIESEL est expirée depuis le 18 mars 2003.

Philippe AUBRY a également déposé les autres marques suivantes : FICHES PIN'S international , GRENADINE , MEUBLES DECORATION , LA GALERIE DES ANTIQUITES , TAGS MAG , DIVAN LE MAGAZINE DES PSYCHOLOGIES , REPONSE PSY , MAISONS NORMANDES GRAND OUEST , LES PLUS BELLES CUISINES , SUPER TAM'S LE MAGAZINE DES ANIMAUX VIRTUELS


Philippe AUBRY - 19 rue de Bethemont, 78630 ORGEVAL - France


Philippe AUBRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 11 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177249 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268714 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 11 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177250 - Publication au BOPI 1994-10-11

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, éducation, institut d'enseignement, édition de livres, revues, divertissement, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films d'enregistrement phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.