Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURIRE EN FRANCE SOURIRE EN IMAGE SOURIRE EN MUSIQUE SMILE IN FRANCE EQUIPE QUI REDONNE LE SOURIRE
M. Philippe ARFEUILLERE

Numéro de dépôt :
4180282
Date de dépôt :
12/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2025
SOURIRE EN FRANCE SOURIRE EN IMAGE SOURIRE EN MUSIQUE SMILE IN FRANCE EQUIPE QUI REDONNE LE SOURIRE de Philippe ARFEUILLERE

Présentation de la marque SOURIRE EN FRANCE SOURIRE EN IMAGE SOURIRE EN MUSIQUE SMILE IN FRANCE EQUIPE QUI REDONNE LE SOURIRE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2015 par monsieur Philippe ARFEUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURIRE EN FRANCE SOURIRE EN IMAGE SOURIRE EN MUSIQUE SMILE IN FRANCE EQUIPE QUI REDONNE LE SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Philippe ARFEUILLERE domicilié(e) 125bis avenue du 18 juin 1940 - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe ARFEUILLERE domicilié(e) 125bis avenue du 18 juin 1940 - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

La marque SOURIRE EN FRANCE SOURIRE EN IMAGE SOURIRE EN MUSIQUE SMILE IN FRANCE EQUIPE QUI REDONNE LE SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE EN FRANCE SOURIRE EN IMAGE SOURIRE EN MUSIQUE SMILE IN FRANCE EQUIPE QUI REDONNE LE SOURIRE arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.

Philippe ARFEUILLERE a également déposé les autres marques suivantes : LES EDITIONS DU COEUR , Figures du monde , Le café du coeur , Agir pour sourire , LA MAISON DE L'ENTHOUSIASME


M. Philippe ARFEUILLERE - 125bis avenue du 18 juin 1940 - 92500 - Rueil-Malmaison - France


M. Philippe ARFEUILLERE - 125bis avenue du 18 juin 1940 - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.