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Marques déposées par monsieur Philippe ANDRET
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De la Terre au Panier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

De la Terre au Panier
M. Philippe ANDRET, Agissant pour le compte de la société "De la Terre au Panier" en cours de formation
M. Michel CHRISTMANN, Agissant pour le compte de la société "De la Terre au Panier" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4216281
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
De la Terre au Panier de Philippe ANDRET

Présentation de la marque De la Terre au Panier

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par monsieur Philippe ANDRET et monsieur Michel CHRISTMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De la Terre au Panier »

Les déposants sont monsieur Philippe ANDRET domicilié(e) 12 rue du Pilsfels - 57370 - PHALSBOURG - France et monsieur Michel CHRISTMANN domicilié(e) 96 rue du Presbytère - 57370 - SCHALBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel CHRISTMANN domicilié(e) 96 rue du Presbytère - 57370 - SCHALBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33


M. Philippe ANDRET, Agissant pour le compte de la société "De la Terre au Panier" en cours de formation - 12 rue du Pilsfels - 57370 - PHALSBOURG - France

M. Michel CHRISTMANN, Agissant pour le compte de la société "De la Terre au Panier" en cours de formation - 96 rue du Presbytère - 57370 - SCHALBACH - France


M. Michel CHRISTMANN - 96 rue du Presbytère - 57370 - SCHALBACH - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689527 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.