Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par monsieur PHILIPPE ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Délicate Gravité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est monsieur PHILIPPE ANDRE domicilié(e) 4 BIS RUE DES BEAUX ARTS - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE ANDRE domicilié(e) 4 BIS RUE DES BEAUX ARTS - 75006 - PARIS - France.
La marque Délicate Gravité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délicate Gravité est expirée depuis le 8 janvier 2023.
M. PHILIPPE ANDRE - 4 BIS RUE DES BEAUX ARTS - 75006 - PARIS - France
M. PHILIPPE ANDRE - 4 BIS RUE DES BEAUX ARTS - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dépilatoires ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ;
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
Tabac ; cigarettes ; Cigarettes électroniques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Décontamination de matériaux dangereux ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Éducation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; salons de beauté ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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