Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTILEM
M. Philippe AMRAM

Numéro de dépôt :
4293859
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2026
QUARTILEM de Philippe AMRAM

Présentation de la marque QUARTILEM

Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par monsieur Philippe AMRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTILEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Philippe AMRAM domicilié(e) 57 RUE Camille Pelletan - 92290 - Chatenay-Malabry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe AMRAM domicilié(e) 57 Rue Camille Pelletan - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France.

La marque QUARTILEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTILEM arrivera à expiration en date du 18 août 2026.

Philippe AMRAM a également déposé les autres marques suivantes : PEP'SOLEIL , Share Wood Energies , KORIGAN Energies , geosoleil


M. Philippe AMRAM - 57 RUE Camille Pelletan - 92290 - Chatenay-Malabry - France


M. Philippe AMRAM - 57 Rue Camille Pelletan - 92290 - CHATENAY-MALABRY - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

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