Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECLICS Decarbonised Energy Co-design Lab for Innovative and Competitive Solutions
Monsieur Philippe AMPHOUX
Madame Nicole FORTUNET
Monsieur Frédéric Varaine

Numéro de dépôt :
4531124
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
DECLICS Decarbonised Energy Co-design Lab for Innovative and Competitive Solutions de Philippe AMPHOUX

Présentation de la marque DECLICS Decarbonised Energy Co-design Lab for Innovative and Competitive Solutions

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par monsieur Philippe AMPHOUX, madame Nicole FORTUNET, monsieur Frédéric Varaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECLICS Decarbonised Energy Co-design Lab for Innovative and Competitive Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Philippe AMPHOUX domicilié(e) 16B Boulevard des Poilus - 13100 - Aix en Provence - France, madame Nicole FORTUNET domicilié(e) Boulevard d'Estienne de Saint Jean - 13540 - Puyricard - France, monsieur Frédéric Varaine domicilié(e) Allée Arsène SARI - 13790 - Chateauneuf le Rouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Amphoux domicilié(e) 16 B Boulevard des Poilus - 13100 - Aix en provence - France.

La marque DECLICS Decarbonised Energy Co-design Lab for Innovative and Competitive Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLICS Decarbonised Energy Co-design Lab for Innovative and Competitive Solutions arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.


Monsieur Philippe AMPHOUX - 16B Boulevard des Poilus - 13100 - Aix en Provence - France

Madame Nicole FORTUNET - Boulevard d'Estienne de Saint Jean - 13540 - Puyricard - France

Monsieur Frédéric Varaine - Allée Arsène SARI - 13790 - Chateauneuf le Rouge - France


Monsieur Philippe Amphoux - 16 B Boulevard des Poilus - 13100 - Aix en provence - France


Republication pour erratum - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; audits en matière d'énergie.