Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU GERFAUT
Numéro de dépôt :
1743969
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
29/11/2001
Présentation de la marque DOMAINE DU GERFAUT
Déposée le 29 novembre 1991 par monsieur Philippe ALLAUZEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU GERFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU GERFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GERFAUT est expirée depuis le 29 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09