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Marques déposées par monsieur Philippe ALIBERT-SENS
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LES GITES DU MAS D ASPECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GITES DU MAS D ASPECH
M. Philippe ALIBERT-SENS
M. Charles-Louis ALIBERT-SENS

Numéro de dépôt :
3989061
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2023
LES GITES DU MAS D ASPECH de Philippe ALIBERT-SENS

Présentation de la marque LES GITES DU MAS D ASPECH

Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par monsieur Philippe ALIBERT-SENS et monsieur Charles-Louis ALIBERT-SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GITES DU MAS D ASPECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Les déposants sont monsieur Philippe ALIBERT-SENS domicilié(e) 177 Rue du Marché aux Truffes - 46230 - LALBENQUE - France et monsieur Charles-Louis ALIBERT-SENS domicilié(e) 10 Place de l'église - 46230 - Lalbenque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe ALIBERT-SENS domicilié(e) 177 Rue du Marché aux Truffes - 46230 - LALBENQUE - France.

La marque LES GITES DU MAS D ASPECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GITES DU MAS D ASPECH est expirée depuis le 11 mars 2023.


M. Philippe ALIBERT-SENS - 177 Rue du Marché aux Truffes - 46230 - LALBENQUE - France

M. Charles-Louis ALIBERT-SENS - 10 Place de l'église - 46230 - Lalbenque - France


M. Philippe ALIBERT-SENS - 177 Rue du Marché aux Truffes - 46230 - LALBENQUE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Organisation de voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.