Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par monsieur Philippe ALBANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'arbre des âges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est monsieur Philippe ALBANEL domicilié(e) 15 Rue de l'Hermitage - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque L'arbre des âges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arbre des âges arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.
Monsieur Philippe ALBANEL - 15 Rue de l'Hermitage - 26320 - ST MARCEL LES VALENCE - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Inscription le 30 mai 2018 - Retrait partiel n°724888 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30
Divertissement ; éducation ; formation ; activités culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de manifestations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, de conférences, de congrès, de stages ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences à but éducatif et culturel ; mise à disposition d'installations de loisirs pour les personnes âgées ; services d'animation d'activités culturelles pour les personnes âgées ; animation d'activités de divertissement pour les personnes âgées ; tous ces services à l’exclusion des maisons de retraite médicalisées, des cliniques spécialisées , des résidences services et des soins médicaux à domicile ;
Accompagnement en société [personnes de compagnie] ; services de personnes de compagnie pour les personnes âgées et personnes handicapées ; services de conseils en matière de deuil, autres que services d'assistance psychologique ; tous ces services à l’exclusion des maisons de retraite médicalisées, des cliniques spécialisées, des résidences services et des soins médicaux à domicile.
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