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Marques déposées par monsieur Philippe ABBAL
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CLOS CANET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS CANET
Monsieur Philippe ABBAL

Numéro de dépôt :
4434560
Date de dépôt :
06/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CLOS CANET de Philippe ABBAL

Présentation de la marque CLOS CANET

Déposée par voie électronique le 6 mars 2018 par monsieur Philippe ABBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS CANET »

Le déposant est monsieur Philippe ABBAL domicilié(e) 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ABBAL domicilié(e) 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe ABBAL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS CANET ABBAL


Monsieur Philippe ABBAL - 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France


Monsieur Philippe ABBAL - 722 Chemin AYre des Masques - 34980 - Montferrier sur Lez - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742845 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.