Déposée le 13 novembre 2014 par monsieur PHILIPONET Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TERRALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est monsieur PHILIPONET Xavier domicilié(e) 580 ZA du Colombier, 1533 Route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque TERRALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALBA est expirée depuis le 13 novembre 2024.
PHILIPONET Xavier a également déposé les autres marques suivantes : terralba
M. PHILIPONET Xavier - 580 ZA du Colombier, 1533 Route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Inscription le 1 octobre 2015 - Retrait partiel n°655131 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Amendements et engrais organiques vivants pour les terres ; minéraux utilisés comme engrais naturels pour les terres ; le lombricompost, le guano de chauve-souris, la terre végétale noire alluviale, la perlite et la vermiculite, le basalte volcanique, le sel d'Epsom, la zéolithe (amendements et engrais organiques vivants pour les terres).
Produits horticoles et forestiers organiques ni préparés, ni transformés.
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