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Marques déposées par PHILIPONET Xavier
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terralba
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terralba
PHILIPONET Xavier

Numéro de dépôt :
4088503
Date de dépôt :
05/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2024
terralba de PHILIPONET Xavier

Présentation de la marque terralba

Déposée le 5 mai 2014 par PHILIPONET Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terralba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est PHILIPONET Xavier domicilié(e) Zone Artisanale, 580 ZA du Colombier, 1533 route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, Monsieur Guy DELHAYE domicilié(e) BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque terralba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terralba est expirée depuis le 5 mai 2024.

PHILIPONET Xavier a également déposé les autres marques suivantes : TERRALBA


PHILIPONET Xavier - Zone Artisanale, 580 ZA du Colombier, 1533 route de Bessières - 31380 - MONTJOIRE - France


Cabinet DELHAYE, Monsieur Guy DELHAYE - BP 30, 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635080 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Inscription le 9 juillet 2015 - Retrait partiel n°651201 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 21 mars 2016 - Concession de licence n°665338 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21

Amendements et engrais organiques vivants pour les terres ; minéraux utilisés comme engrais naturels pour les terres.

Produits horticoles et forestiers organiques ni préparés, ni transformés ; le lombricompost, le guano de chauve-souris, la terre végétale noire alluviale, la perlite et la vermiculite, le basalte volcanique, le sel d'Epsom, la zéolithe.