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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS
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SUMMER NIGHT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUMMER NIGHT
PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A. société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96619916
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2016

Présentation de la marque SUMMER NIGHT

Déposée le 9 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMMER NIGHT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) 3 Quai Jeanrenaud CH 2000 NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2303822) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2303822) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUMMER NIGHT est expirée depuis le 9 avril 2016.

PHILIP MORRIS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A. société de droit suisse - 3 Quai Jeanrenaud CH 2000 NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2303822) - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2303822) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424564 - Publication au BOPI 2005-12-14

Renouvellement avec limitation le 26 décembre 2005 n°2303822 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Imprimés, bulletins, périodiques, journaux, livres, catalogues, calendriers, manuels, brochures, affiches, photographies, produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), images et peintures, drapeaux et bannières en papier, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Divertissement, activité culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.