SB
Présentation de la marque SB
Déposée le 20 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SB »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SB est expirée depuis le 20 septembre 2015.
PHILIP MORRIS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-50
Renouvellement sans limitation n°2052611 - Publication au BOPI 1995-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription - Transmission de propriété n°28254 - Publication au BOPI
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2005 n°2290912 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31