Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IQOS HNB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque IQOS HNB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Batteries pour cigarettes électroniques; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques ; chargeurs pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour appareils utilisés pour chauffer du tabac ; étuis pour cigarettes électroniques permettant de les recharger ; chargeurs pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ; extincteurs pour cigarettes électroniques ou pour appareils pour chauffer le tabac ; pièces et parties pour des cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac; Batteries pour cigarettes électroniques; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; chargeurs pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour appareils utilisés pour chauffer du tabac ; étuis pour cigarettes électroniques permettant de les recharger ; chargeurs pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ; extincteurs pour cigarettes électroniques ou pour appareils pour chauffer le tabac ; pièces et parties pour des cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ;
Vaporisateurs électroniques pour générer un aérosol à inhaler (non à usage médical) ; vaporisateurs électroniques de fumée pour générer un aérosol à inhaler (non à usage médical) ; appareils pour chauffer le tabac et les produits du tabac ; appareils pour chauffer des liquides; appareils pour générer de la vapeur ;
Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek" (non à usage médical), poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour le tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes ; sticks de tabac, produits du tabac chauffés ; appareils électroniques utilisés pour chauffer des cigarettes (articles pour fumeurs) ; appareils à fumer électroniques (articles pour fumeurs) ; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques à utiliser comme alternative aux cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques d'inhalation de la nicotine (articles pour fumeurs) ; appareils pour vaporiser du tabac, des produits du tabac et des succédanés du tabac (articles pour fumeurs) ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, nommément embouts, becs, étuis et boîtes pour cigarettes électroniques ; extincteurs pour cigarette et extincteurs de sticks de tabac pour dispositifs chauffant le tabac ; clearomiseurs, cartomiseurs, embouts buccaux, cartouches pour cigarettes électroniques ; résistances de cigarettes électroniques ; pièces et parties à utiliser en relation avec des cigarettes électroniques ou des appareils pour chauffer du tabac.; Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek" (non à usage médical), poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour le tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes ; sticks de tabac, produits du tabac chauffés ; appareils électroniques utilisés pour chauffer des cigarettes (articles pour fumeurs) ; appareils électroniques pour fumer (articles pour fumeurs) ; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques à utiliser comme alternative aux cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine (articles pour fumeurs) ; appareils pour vaporiser du tabac, des produits du tabac et des succédanés du tabac (articles pour fumeurs) ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, nommément embouts, becs, étuis et boîtes pour cigarettes électroniques ; extincteurs pour cigarette et extincteurs de sticks de tabac pour dispositifs chauffant le tabac ; clearomiseurs, cartomiseurs, embouts buccaux, cartouches pour cigarettes électroniques ; résistances de cigarettes électroniques ; pièces et parties à utiliser en relation avec des cigarettes électroniques ou des appareils pour chauffer du tabac.
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