Marque enregistrée - Marque en vigueur

IQOS HNB
PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A.

Numéro de dépôt :
4482271
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
IQOS HNB de PHILIP MORRIS PRODUCTS

Présentation de la marque IQOS HNB

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IQOS HNB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque IQOS HNB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IQOS HNB arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.

PHILIP MORRIS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A. - Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse


CABINET PLASSERAUD, Monsieur LAURENT NOWAK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Batteries pour cigarettes électroniques; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs de batteries pour cigarettes électroniques ; chargeurs pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour appareils utilisés pour chauffer du tabac ; étuis pour cigarettes électroniques permettant de les recharger ; chargeurs pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ; extincteurs pour cigarettes électroniques ou pour appareils pour chauffer le tabac ; pièces et parties pour des cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac; Batteries pour cigarettes électroniques; batteries pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs pour cigarettes électroniques ; chargeurs pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac ; chargeurs USB pour cigarettes électroniques ; chargeurs USB pour appareils électroniques utilisés pour chauffer du tabac; chargeurs automobiles pour cigarettes électroniques; chargeurs automobiles pour appareils utilisés pour chauffer du tabac ; étuis pour cigarettes électroniques permettant de les recharger ; chargeurs pour cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ; extincteurs pour cigarettes électroniques ou pour appareils pour chauffer le tabac ; pièces et parties pour des cigarettes électroniques ou appareils pour chauffer le tabac ;

Vaporisateurs électroniques pour générer un aérosol à inhaler (non à usage médical) ; vaporisateurs électroniques de fumée pour générer un aérosol à inhaler (non à usage médical) ; appareils pour chauffer le tabac et les produits du tabac ; appareils pour chauffer des liquides; appareils pour générer de la vapeur ;

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek" (non à usage médical), poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour le tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes ; sticks de tabac, produits du tabac chauffés ; appareils électroniques utilisés pour chauffer des cigarettes (articles pour fumeurs) ; appareils à fumer électroniques (articles pour fumeurs) ; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques à utiliser comme alternative aux cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques d'inhalation de la nicotine (articles pour fumeurs) ; appareils pour vaporiser du tabac, des produits du tabac et des succédanés du tabac (articles pour fumeurs) ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, nommément embouts, becs, étuis et boîtes pour cigarettes électroniques ; extincteurs pour cigarette et extincteurs de sticks de tabac pour dispositifs chauffant le tabac ; clearomiseurs, cartomiseurs, embouts buccaux, cartouches pour cigarettes électroniques ; résistances de cigarettes électroniques ; pièces et parties à utiliser en relation avec des cigarettes électroniques ou des appareils pour chauffer du tabac.; Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek" (non à usage médical), poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour le tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes ; sticks de tabac, produits du tabac chauffés ; appareils électroniques utilisés pour chauffer des cigarettes (articles pour fumeurs) ; appareils électroniques pour fumer (articles pour fumeurs) ; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques à utiliser comme alternative aux cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine (articles pour fumeurs) ; appareils pour vaporiser du tabac, des produits du tabac et des succédanés du tabac (articles pour fumeurs) ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques, nommément embouts, becs, étuis et boîtes pour cigarettes électroniques ; extincteurs pour cigarette et extincteurs de sticks de tabac pour dispositifs chauffant le tabac ; clearomiseurs, cartomiseurs, embouts buccaux, cartouches pour cigarettes électroniques ; résistances de cigarettes électroniques ; pièces et parties à utiliser en relation avec des cigarettes électroniques ou des appareils pour chauffer du tabac.