Marque expirée - Marque en non vigueur

CITADELLES
PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A. société de droit suisse

Numéro de dépôt :
96627176
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2016

Présentation de la marque CITADELLES

Déposée le 28 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITADELLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) 3 Quai Jeanrenaud CH 2000 NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2307018) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307018) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITADELLES est expirée depuis le 28 mai 2016.

PHILIP MORRIS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A. société de droit suisse - 3 Quai Jeanrenaud CH 2000 NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2307018) - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2307018) - 75340 - France


Errata - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2307018 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes; cigares, cigarettes