Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUNETTE
PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
93484033
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2023

Présentation de la marque BRUNETTE

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETA' ITALIANA BREVETTI, S.p.A. domicilié(e) Via G. Carducci, 8 - 20123 - MILANO MI - Italie.

La marque BRUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUNETTE est expirée depuis le 17 septembre 2023.

PHILIP MORRIS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., S.A. - Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse


SOCIETA' ITALIANA BREVETTI, S.p.A. - Via G. Carducci, 8 - 20123 - MILANO MI - Italie


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245329 - Publication au BOPI 2003-07-02

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535866 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cigares, cigarettes