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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS
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BASIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASIC
PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société suisse

Numéro de dépôt :
93497141
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2013

Présentation de la marque BASIC

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3,2000 NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2249044) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2249044) - 75340 - France.

La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 12 septembre 2013.

PHILIP MORRIS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société suisse - Quai Jeanrenaud 3,2000 NEUCHATEL,SUISSE (dossier no 2249044) - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2249044) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2003 n°2249044 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cigares, cigarettes