Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BASIC EVOLUTION
PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société suisse

Numéro de dépôt :
3781444
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2020
B BASIC EVOLUTION de PHILIP MORRIS PRODUCTS

Présentation de la marque B BASIC EVOLUTION

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BASIC EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIP MORRIS PRODUCTS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel, - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS - France.

La marque B BASIC EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781444.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BASIC EVOLUTION est expirée depuis le 12 novembre 2020.

PHILIP MORRIS PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : GULFSTREAM , MAYFIELD , PM PHILIP MORRIS , PHILIP MORRIS 100'S SUPER LIGHTS , (Marque figurative) , MARLBORO , CHESTERFIELD GOLDEN SMOOTH TOBACCOS , C CAMBRIDGE , PM SARATOGA , RIO MENTHOL


PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société suisse - Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel, - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek", poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets ; allumettes.