RM RAFFLES
Présentation de la marque RM RAFFLES
Déposée le 2 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIP MORRIS BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RM RAFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RM RAFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RM RAFFLES est expirée depuis le 2 août 2023.
PHILIP MORRIS BRANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Renouvellement sans limitation n°2020120 - Publication au BOPI 1993-30
Inscription - Transmission de propriété n°28254 - Publication au BOPI
Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242639 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535800 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17