Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RM RAFFLES
PHILIP MORRIS BRANDS S.à.r.l., S.à.r.l.

Numéro de dépôt :
1246289
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2023
RM RAFFLES de PHILIP MORRIS BRANDS

Présentation de la marque RM RAFFLES

Déposée le 2 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIP MORRIS BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RM RAFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIP MORRIS BRANDS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETA' ITALIANA BREVETTI S.p.A. domicilié(e) Via G. Carducci, 8 - 20123 - MILANO MI - Italie.

La marque RM RAFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RM RAFFLES est expirée depuis le 2 août 2023.

PHILIP MORRIS BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : MARLBORO , MARLBORO LIGHTS , PM LONGBEACH , FOUR SQUARE , MARLBORO , MARLBORO FIRE CURED , ACCENT , C CALIFORNIA , MARLBORO MEDIUM , (Marque figurative)


PHILIP MORRIS BRANDS S.à.r.l., S.à.r.l. - Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse


SOCIETA' ITALIANA BREVETTI S.p.A. - Via G. Carducci, 8 - 20123 - MILANO MI - Italie


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Renouvellement sans limitation n°2020120 - Publication au BOPI 1993-30

Inscription - Transmission de propriété n°28254 - Publication au BOPI

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242639 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535800 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes; cigares, cigarettes.