Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAFFLES
PHILIP MORRIS BRANDS SÀRL, Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1246272
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2023

Présentation de la marque RAFFLES

Déposée le 20 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIP MORRIS BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIP MORRIS BRANDS domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3, NEUCHÂTEL 2000 - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque RAFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAFFLES est expirée depuis le 20 avril 2023.

PHILIP MORRIS BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : MARLBORO , MARLBORO LIGHTS , PM LONGBEACH , FOUR SQUARE , MARLBORO , MARLBORO FIRE CURED , ACCENT , C CALIFORNIA , MARLBORO MEDIUM , (Marque figurative)


PHILIP MORRIS BRANDS SÀRL, Société de droit Suisse - Quai Jeanrenaud 3, NEUCHÂTEL 2000 - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Renouvellement sans limitation n°2015869 - Publication au BOPI 1993-15

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°6172 - Publication au BOPI

Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19

Inscription - Transmission de propriété n°28254 - Publication au BOPI

Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233950 - Publication au BOPI 2002-12-30

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520837 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs;allumettes; cigares, cigarettes.